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Informations générales | Mentions légales

Mentions légales

IDENTIFICATION
Editeur, propriétaire

SASU NICOLAS LE FORESTIER
1 RUE  DE LA GARE
70230 FONTENOiS LES MONTBOZON

CONCEPTION GRAPHIQUE
Frédérique Berthet

CONCEPTION HEBERGEMENT CREATION
DEVELOPPEMENT INTERNET

Hervé Ferrand Gérant et son équipe
1 QUAI YVES BARBIER
70000 VESOUL
Téléphone: 03.84.78.60.07
e.mail: h.ferrand@torop.net
www.torop.net

   
RAISON SOCIALE :
ENSEIGNES :
NOM RESPONSABLE :
PRENOM RESPONSABLE  :
GERANT :
SIEGE SOCIAL :
CODE POSTAL :
VILLE  :
PAYS :
BUREAUX/LOCAUX COMMERCIAUX :
TELEPHONE PORTABLE :
E-MAIL :
SITE INTERNET :
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE :
SIRET :
SIREN :
CODE APE/NAF :
NUMERO D’IMMATRICULATION :
DATE D’IMMATRICULATION :
CAPITAL :
SASU Nicolas le Forestier
Nicolas le forestier.fr et Nicolas le Forestier
Besson
Nicolas
Besson Nicolas
1 Rue de la Gare
70230
Fontenois les Montbozon
France
1 rue de la gare 70230 Fontenois les Montbozon
06.02.52.33.47
infos@nicolasleforestier.fr
www.nicolasleforestier.fr
FR42 794 830 232
794 830 232 000 11
794 830 232
2899 B
794 830 232 R.C.S VESOUL
30/08/2013
10 000€

 

CONTENU DU SITE ET DU CATALOGUE ET DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS


Le substantif « contenu » consiste à réunir toute la structure générale, les textes et descriptifs, les images animées ou non, les graphismes, les logos, les icônes, les sons, les logiciels, les vidéos dont le site et le catalogue sont composés.

Les droits de propriété intellectuelle afférente au site Nicolasleforestier.fr issus de la SASU NICOLAS LE FORESTIER appartiennent à NICOLAS BESSON.

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Le nom de domaine nicolasleforestier.fr et NICOLAS LE FORESTIER en ce qui concerne la SASU appartiennent à Nicolas BESSON.

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L’équipe Aurore TROUTOT et Nicolas BESSON de la SASU NICOLAS LE FORESTIER s’entreprennent de fournir sur le site nicolasleforestier.fr des informations aussi précises, claires et explicites que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des carences et des inexactitudes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives concernant les clients donnera lieu à une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux dispositions de l’article 38 et suivant relatives à l’informatique en vertu de la loi n°78-17 article 34 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de consultation, de modification, de rectification, de suppression et d’opposition des données qui le concernent. Il pourra directement l’appliquer auprès de nicolasleforestier.fr et/ou avec la SASU NICOLAS LE FORESTIER en effectuant sa demande écrite et signée accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, tout en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

LA SASU NICOLAS LE FORESTIER et nicolasleforestier.fr s’engagent à ne pas publier à l’insu de l’utilisateur/client, dévoiler, échanger, transférer, céder ou vendre gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients/utilisateurs à un tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

           DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION


Tout litige en relation avec l’utilisation du site nicolasleforestier.fr et du catalogue NICOLAS LE FORESTIER sont soumis au droit français. Il est fait cession exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.

           LES LOIS PRINCIPALEMENT CONCERNEES


Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, particulièrement modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 correspondante à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

           REMERCIEMENTS


LA SASU NICOLAS LE FORESTIER, principalement Aurore TROUTOT ET Nicolas BESSON remercient toute l’équipe Torop.net qui a participé rigoureusement à l’élaboration de ce site de vente.

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